DOSSIER D’INFORMATION CONCERNANT LE PROJET SFR D’ANTENNES-RELAIS DE TÉLÉPHONIE MOBILE SUR CHEVALY
Le dossier d’information est consultable en cliquant sur les liens ci-dessous:
INFORMATIONS: DERMATOSE NODULAIRE
RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE CHEMINS RURAUX
Le rapport d’enquête publique est consultable en cliquant sur les liens ci-dessous:
RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE BRÉSY
RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE BOUTIGNY
RÉUNION PUBLIQUE – PRAZ DE LYS
ENQUÊTE PUBLIQUE DU BOUTIGNY
Le dossier d’enquête public est consultable sur le lien: https://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/2025
ENQUÊTE PUBLIQUE: PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DU SECTEUR BRÉSY, SUR LE DOMAINE SKIABLE DE PRAZ DE LYS SOMMAND
Dossier d’enquête: récépissé de dépôt de demande du permis d’aménager, avis sur le projet de restructuration du secteur de Brésy, dossier d’enquête publique, procès-verbal de constatations et photographies.
ENQUÊTE PUBLIQUE: RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Du 23 avril au 13 mai 2025 En Mairie de Taninges Dossier d’enquête: notice explicative chemins ruraux, délibération ouverture , délibération approbation d’enquête publique, arrêté d’ouverture d’enquête publique, tableau de recensement des chemins ruraux, plan.
COMPTE-RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’A.F.P DU PLATEAU DE LOËX
